Que sont (légalement) les NFT ?

Alexandre Osti 2 février 2022

Que vous soyez intéressé par les nouvelles technologies, le monde de l’art ou simplement l’actualité, il y a de fortes chances pour que vous ayez lu cet acronyme. Les NFT semblent être partout et se négocient à des sommes défiant parfois l’entendement. Sothebys a par exemple vendu une collection de 101 Bored Apes pour une somme de plus de 24 millions de dollars.

Exemple de Bored Apes vendus par Sothebys – consultables sur : https://www.sothebys.com/en/buy/auction/2021/ape-in/101-bored-ape-yacht-club

Cependant, les explications simples au sujet des « non fungible tokens » sont difficiles à trouver. Il faut dire qu’il s’agit d’un concept relativement sophistiqué. L’objectif de ces lignes est de vulgariser ce thème. Il est toutefois souhaitable que vous ayez des connaissances rudimentaires en matière de « distributed ledger technology – DLT ». En particulier, il vous sera utile d’avoir une bonne compréhension de (i) la nature décentralisée et infalsifiable de la « blockchain », (ii) l’algorithme de consensus et (iii) la traçabilité des transactions effectuées.

Une copie d’art digital ?

Les NFT sont des jetons qui fonctionnent grâce à différentes blockchains dont Ethereum Polygon, Binance smart chain (BSC) et Avalanche. La blockchain permet ainsi d’échanger à travers le monde les NFT avec une relative facilitée. A l’inverse d’une cryptomonnaie, les NFT sont uniques (i.e. non fongibles).

Les NFT sont souvent utilisés comme support pour de l’art graphique digital, mais il est également possible qu’un NFT permette l’échange d’une vidéo, d’un album de musique ou même d’éléments de jeux vidéo. A vrai dire, l’inventivité humaine semble être la seule limite à l’utilisation des NFT. Dans un souci de concision, nous nous limiterons dans cette réflexion aux NFT liés au monde de l’art.

On entend souvent qu’acheter un NFT est l’équivalent numérique d’acquérir une toile d’artiste. Toutefois, cette analogie est erronée à plus d’un titre. La différence pratique la plus évidente est liée à la facilité de duplication du contenu numérique. Ce n’est cependant de loin pas la seule différence.

La vente ou l’achat d’un NFT ne nécessite l’existence d’aucun contenu (artistique ou de quelque autre nature). Les NFT, sont non fongibles par le simple fait d’être numérotés. Il est possible de créer une série sur la blockchain, limitée par exemple à 10’000 jetons numérotés et de les vendre sous cette forme uniquement. Ainsi il sera entre autres possible, de se porter acquéreur du jeton 66 sur 10’000 de la collection, lequel est distinct des jetons 65 ou 67. En d’autres termes, le jeton constitue une position sur la blockchain, qui n’est pas nécessairement reliée à un contenu.

Le contenu graphique, musical ou audiovisuel associé au NFT n’est qu’une représentation de celui-ci. Autrement dit, l’acheteur n’achète qu’un jeton et non sa représentation. Cela signifie qu’a moins d’un fondement contractuel, l’acheteur ne dispose d’aucun droit sur la forme d’art représentant le NFT dont il se porte acquéreur, excepté un droit d’accès.

Quels sont les droits de l’acheteur ?

Il n’existe pas d’uniformité des droits conférés au détenteur d’un NFT. Au minimum, le propriétaire du NFT peut y accéder dans son portefeuille de « crypto-assets ». Pour le surplus, les droits des acquéreurs de NFT dépendront des relations contractuelles entre l’acheteur, l’entité ayant créé le NFT (« minting the NFT ») et lorsque les droits d’auteur ne lui appartiennent pas, l’auteur de l’œuvre.

Comme expliqué plus haut, le transfert d’un NFT n’implique pas le transfert de droits d’auteurs. Ce n’est d’ailleurs généralement pas le cas. Pire encore, les plateformes d’échange de NFT (par exemple : https://opensea.io/tos ) ne garantissent pas que les NFT consultables sur la plateforme n’enfreignent pas les droits de propriété intellectuelle d’un tiers[1].

Yuga Labs LLC (la société détentrice des droits d’auteurs portant sur les Bored Apes) prévoit dans ses conditions générales que les détenteurs de ces NFT bénéficient d’une licence d’utilisation personnelle et commerciale. Cela explique d’ailleurs peut-être une partie de l’attractivité desdits NFT.

A l’inverse, il semble que les détenteurs de CryptoPunks ne jouissent pas de telles licences et la plus grande incertitude règne quant à l’étendue de leurs droits[2].

En conclusion, il est nécessaire de consulter les conditions générales de la société ayant créé les NFT auxquels vous vous intéressez pour connaître l’étendue des droits conférés aux propriétaires desdits NFT.

Quel est le fondement de la valeur des NFT ?

C’est la question à laquelle il est impossible de donner une réponse définitive. Je soutiendrais, pour les NFT liés au monde de l’art, qu’il s’agit des droits décrits ci-dessus en conjonction avec la rareté des NFT (ainsi que la spéculation engendrée par la rareté). Au vu des nombreuses célébrités, détenant des NFT des collections les plus renommées ; n’y a-t-il pas un certain prestige à faire partie du même club, limité à 10’000 membres, qu’Eminem, Stephen Curry, Jimmy Fallon ou Neymar ?

A l’inverse la rareté des NFT est malheureusement difficile à évaluer. Certes, les créateurs des collections s’engagent à ce que celles-ci comprennent un certain nombre de NFT, cependant il n’est pas évident de qualifier la portée de cet engagement. Même si cet engagement est respecté, rien n’empêche les créateurs de créer une nouvelle collection, similaire à la précédente, diminuant ainsi la valeur de cette dernière. Après tout, les promesses n’engagent-elles pas que ceux qui y croient ?

Les NFT ouvrent un univers de possibilités grâce à leur technologie révolutionnaire. Compte tenu de l’investissement qu’ils peuvent représenter et de leur grande variété, quelques recherches devraient s’imposer aux fans d’art numérique prudents.

Est-ce qu’à l’aube des métavers, la valeur des NFT ne va cesser de croître ou sommes-nous à l’inverse en face d’une bulle spéculative ? Je laisse le soin à chaque lecteur de se faire son avis sur la question.


[1] A l’inverse, c’est l’utilisateur qui garantit à opensea.io que le contenu uploadé respecte la propriété intellectuelle d’autrui.

[2] Pour plus d’informations sur les droits relatifs aux CryptoPunks et aux Bored Apes : https://decrypt.co/88041/cryptopunks-ip-complaints-punk4156-10m-ethereum-nft-sale


Alexandre Osti

Alexandre OSTI

Avocat, associé | Attorney, partner

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